Convention de partenariat entre la communauté des communes du pays de Rouffach et le Département du Haut-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
9 résultats pour la valeur "Economie" du filtre Domaine, pour la valeur "04/04/2008" du filtre Date de séance
Gestion des crédits délégués par l'Etat au titre des aides à la pierre
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives programme vie scolaire subventions pour les sorties scolaires avec nuitées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en oeuvre de la politique départementale d'insertion pour 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Concessions de logements dans les collèges François Villon à Mulhouse Georges Martelot à Orbey, Jacques Prévert à Wintzenheim
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives : programme E 054 Aides aux étudiants (3ème liste)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de partenariat entre l'Association IPSE et le Département du Haut-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Communication note d'information sur l'état d'avancement de la démarche GERPLAN au 1er mars 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse : les vollants jeunes
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin